Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "6202131090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2019-082996202131090

Vêtement non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme, de type cape, confectionné en matière textile, en tissu, de fibres synthétiques (100 % polyamide), rembourré, d’un poids n’excédant pas 1 kg (0,938 kg), doté d’un capuchon comportant un biais sur son pourtour, de manches se fermant par bouton-pression ,descendant jusqu’à la taille, se fermant sur le devant par une fermeture à glissière, comportant deux poches sur le devant et deux poches intérieures, toutes munies de fermetures à glissières, dont une est dotée de sangles à clips destinées à empaqueter le vêtement.

FR-RTC-2016-0026506202131090

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE IMPERMEABLE, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (92 % POLYESTER ET 8 % POLYAMIDE) FLUIDE, COMPORTANT UN COL, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT, UNE CEINTURE, DES MANCHES LONGUES ET DES POCHES. POIDS INFERIEUR A 1KG POUR UNE TAILLE 52.

FR-RTC-2015-0073606202131090

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE IMPERMEABLE, POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES ARTIFICIELLES (100% TENCEL) FLUIDE, COMPORTANT UN COL, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR BOUTONS, UNE CEINTURE, DES MANCHES LONGUES ET DES POCHES. POIDS INFERIEUR A 1KG POUR UNE TAILLE M.

FR-RTC-2013-1633746202131090

BLOUSON LEGER, GENRE K-WAY, EN TISSU SYNTHETIQUE (100 % POLYESTER), AVEC OUVERTURE TOTALE SUR LE DEVANT, COMPRENANT UNE POCHE ZIPPEE, DES LIENS DE SERRAGE A LA BASE ET SUR LA CAPUCHE QUI SE GLISSE DANS UNE POCHE DU COL SE FERMANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE. UN SAC A DOS AVEC LANIERES REGLABLES PAR BOUCLES, AVEC LARGE POCHE ZIPPEE SUR LE DEVANT, EST COUSU SUR LE DOS DU BLOUSON QUI PEUT ETRE REPLIE A L'INTERIEUR D'UNE POCHE ZIPPEE, PREVUE A CET EFFET A L'ARRIERE DU SAC. L'INSCRIPTION « GFTC » EST IMPRIMEE EN LETTRES BLANCHES SUR L'AVANT DU SAC.

FR-PRO-2012-003777-046202131090

ASSORTIMENT COMPOSE DE DEUX COSTUMES, UN COSTUME DE VENGEUR MASQUE ET UN COSTUME DE CHEVALIER, POUR ENFANTS, COMPRENANT SEPT ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES, ET CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE PLASTIQUE AVEC UN CINTRE ET UNE CARTONNETTE MUNIE D'INSCRIPTIONS COMMERCIALES. CET ASSORTIMENT COMPREND : - UN LOT DE DEUX VETEMENTS DESTINES A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, COMPORTANT DES MANCHES LONGUES ET UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT AU MOYEN D'UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE, ET UN OURLET A LA BASE. L'UNE DES BLOUSES POSSEDE UN COL ET LES EXTREMITES DES MANCHES SE TERMINENT PAR UN ELASTIQUE TANDIS QUE L'AUTRE BLOUSE COMPORTE UNE ENCOLURE RONDE. - UN LOT DE DEUX PANTALONS, SEPARANT LES JAMBES ET DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, UNICOLORE, SANS OUVERTURE, ET COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE ET UN OURLET A LA BASE. - UN LOT DE DEUX CEINTURES, UNICOLORE, SE FERMANT AU MOYEN D'UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE, DONT L'UNE COMPORTE UN SURFILAGE DE FINITION SUR SON POURTOUR ET L'AUTRE UNE DOUBLURE DE TYPE NONTISSE. - UNE CAPE, UNICOLORE, SE FERMANT BORD A BORD AU MOYEN D'UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE, ET COMPORTANT UN BIAIS DE COULEUR CONTRASTANTE SUR LE POURTOUR AINSI QU'UN MOTIF SUR LE DEVANT. CE RTC NE REPREND QUE LA CAPE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE (RTC FR-PRO-2012-003777-01, FR-PRO-2012-003777-02 ET FR-PRO-2012-003777-03). TAILLE : 4 A 6 ANS.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI