RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
NESH RELATIVES À LA POSITION 2918, POINT A, 3) : CLASSEMENT TARIFAIRE DES ACIDES CARBOXYLIQUES CONTENANT DES FONCTIONS OXYGÉNÉES SUPPLÉMENTAIRES ET LEURS ANHYDRIDES, NOTAMMENT L'ACIDE CITRIQUE.
NOTE 1 A DU CHAPITRE 29 : LE CHAPITRE 29 NE COMPREND QUE LES COMPOSÉS ORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE.