PIECES DETACHEES DE VELO ELECTRIQUE CONSISTANT EN UN KIT ELECTRIQUE COMPOSE DES PRODUITS SUIVANTS: - UN MOYEU DE ROUE 5 (NON RAYONNE SUR UNE JANTE DE VELO) DOTE D'UN MOTEUR ELECTRIQUE D'UNE PUISSANCE DE 250 A 500W. - UN BOITIER ELECTRONIQUE QUI ASSURE LA REGULATION D'UN MOTEUR ELECTRIQUE A COURANT CONTINU POUR BICYCLETTE ELECTRIQUE - UNE DEMI-POIGNEE D'ACCELERATEUR - UNE BATTERIE AU LITHIUM AVEC SON CHARGEUR - UN PORTE BAGAGES POUR BICYCLETTE PERMETTANT DE FIXER LA BATTERIE.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8714, 871493 ET 87149300. RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LE MOYEU.