ASSORTIMENT COMPOSE DE FEUILLES DE RIZ, DE VERMICELLES ET DE SAUCE DESTINE A LA CONFECTION DE ROULEAUX DE PRINTEMPS ET CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN SACHET.
ASSORTIMENT COMPOSE DE FEUILLES DE RIZ, DE VERMICELLES ET DE SAUCE DESTINE A LA CONFECTION DE ROULEAUX DE PRINTEMPS ET CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN SACHET.
ASSORTIMENT COMPOSE DE FEUILLES DE RIZ, DE VERMICELLES ET DE SAUCE DESTINE A LA CONFECTION DE ROULEAUX DE PRINTEMPS ET CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN SACHET.
Justification du classement
RG1 ET RG6:LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION,DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
RG3b):CONCERNE LES FEUILLES DE RIZ.
REGLEMENT DE CLASSEMENT 1196/97:CLASSEMENT TARIFAIRE D'UN PRODUIT SIMILAIRE A CETTE POSITION.
NESH RELATIVES À LA POSITION 1905 POINT B) : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PÂTES SÉCHÉES DE FARINE, D'AMIDON OU DE FÉCULE EN FEUILLES ET PRODUITS SIMILAIRES.