BICYCLETTE A ASSISTANCE ELECTRIQUE PRESENTEE A L'ETAT INCOMPLET. ELLE SE COMPOSE DES ELEMENTS SUIVANTS QUI SONT DEJA ASSEMBLES SUR LE CADRE: FOURCHE, ROUE AVANT AVEC PNEU, FREIN AVANT, GUIDON ET SUPPORT, PEDLAIER, CHAINE, DERAILLEUR ARRIERE, FREIN ARRIERE, TIGE DE SELLE, SELLE, JANTE ARRIERE ET PNEU ARRIERE. L'ENSEMBLE EST ASSEMBLE ET PRESENTE DANS UN CARTON. POUR CONSTITUER L'ARTICLE COMPLET, SERONT ASSOCIES A CES ELEMENTS LE TABLEAU DE BORD, UN MOTEUR D'UNE PUISSANCE DE 250W MAXIMUM, LE TABLEAU DE BORD, LA ROUE ARRIERE ASSEMBLEE, LA BATTERIE ET LA POIGNEE DE COMMANDE

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8711, 871190 et 87119000. Rg 2 a : les articles incomplets ou non finis, ou les articles à l'état démonté ou non monté sont classés à la position des articles complets, finis ou montés. Rg 5 b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.