VÉHICULE AUTOMOBILE A USAGES MULTIPLES POUVANT ÊTRE DESTINÉ AU TRANSPORT DE MARCHANDISES, MUNI DE SON MOTEUR ET DE SA CABINE OUVERTE MAIS LIVRÉ SANS SES ÉQUIPEMENTS A USAGES SPÉCIAUX. IL EST HABITUELLEMENT UTILISÉ DANS DES PARCS PAYSAGERS OU EN INTRA-MUROS (AVEC UN GYROPHARE POUVANT ÊTRE INSTALLÉ POUR ROULER OCCASIONNELLEMENT SUR ROUTE). LE MOTEUR EST UN DIESEL DE 15.2 KW , DE CYLINDRÉE 720 CM3 (2 VITESSES AVANT - 1 VITESSE ARRIÈRE) AVEC VITESSE MAXIMALE DE 30 KM/H ET RAYON DE BRAQUAGE DE 3.5 M ENTRE TROTTOIRS. IL EST MUNI DE 4 ROUES, DE 4 TAMBOURS DE FREINS AVEC CIRCUIT SÉPARÉ AV/ARR, D'UN SIÈGE CONDUCTEUR UNIQUE, ET D'UN ARCEAU DE SÉCURITÉ MAIS N'A PAS DE SUSPENSIONS. SON POIDS A VIDE EST DE 670 KG, AVEC CAPACITÉ DE CHARGEMENT DE 1750 KG. LONGUEUR : 2.46M - LARGEUR 1.37M - HAUTEUR 2.04M. LES ROUES AVANT SONT MOTRICES. CE CHÂSSIS EST DESTINÉ A ÊTRE ÉQUIPÉ ENSUITE SOIT DE FOURCHES DE LEVAGE, SOIT D'UN NETTOYEUR HAUTE PRESSION, SOIT D'UN GÉNÉRATEUR ÉLECTRIQUE, SOIT D'UNE POMPE A EAU, SOIT D'UNE BENNE (ÉQUIPEMENTS NON PRÉSENTÉS DANS LE CADRE DU PRÉSENT RTC ET INTERCHANGEABLES ENTRE EUX, L'INSTALLATION DE L'UN D'EUX N’ÉTANT PAS DÉFINITIVE).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8704, 870421 et 87042191. Rg 2 a : les articles incomplets ou non finis... sont classés à la position des articles complets, finis ou montés. Rg 3 c : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir le véhicule neuf de transport de marchandises. NESH de la position 8704 point 3) page XVII-8704-2. NENC des positions 8704 21 31 à 8704 21 99 ("véhicules polyvalents") parue au JOUE C137/369 du 06.05.2011. Règlement de classement (CE) n°2147/2004 de la Commission du 16 décembre 2004 paru au JOUE L370/19 du 17/12/2004.