REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.
NOTE DE SOUS-POSITION 1 h) DE LA SECTION XI : SONT ASSIMILES AUX TISSUS IMPRIMES LES TISSUS PRESENTANT DES DESSINS OBTENUS PAR FLOCAGE.
NESH RELATIVE A LA POSITION 5407.