VETEMENT CONCU POUR ASSURER UNE PROTECTION CONTRE LES INTEMPERIES, COMPOSE DE DEUX VETEMENTS, GENRE PARKA ET DOUDOUNE, QUI PEUVENT SE PORTER SEPAREMENT. - LE VETEMENT DU DESSUS, GENRE PARKA, D'UN POIDS N'EXCEDANT PAS UN KILOGRAMME, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE, EST CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYAMIDE) ET COMPORTE UN CAPUCHON DONT LE POURTOUR EST DOTE D'UNE BANDE EN FAUSSE FOURRURE AMOVIBLE, UNE DOUBLURE, UN ELEMENT RESSERRANT A LA TAILLE ET A LA BASE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT MUNIE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES ET DES POCHES. - LE VETEMENT DU DESSOUS, GENRE DOUDOUNE, REMBOURRE, LEGER, DESCENDANT SOUS LES HANCHES EST CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYAMIDE) ET COMPORTE UN CAPUCHON, UNE OUVERTURE COMPLETE DOTEE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES ET DES POCHES. CE RTC NE REPREND QUE LE VETEMENT DU DESSUS, LA DOUDOUNE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NOTE 14 DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES A LA POSITION 6202. NENC RELATIVES À LA POSITION 6201 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6202.