ACCESSOIRE DE TUYAUTERIE SE PRÉSENTANT COMME BRIDE EN ACIER UTILISÉE POUR UNE FIXATION DE PIÈCE DE CHAUFFAGE, MUNIE DE 4 TROUS PERMETTANT LE PASSAGE DE VIS (UN TROU PRÉPERCÉ SITUÉ A CHAQUE ANGLE DE LA BRIDE). DIAMÈTRE INTÉRIEUR (TROU) : 5.4 CM ENVIRON. LARGEUR : 11.9 CM ENVIRON. ÉPAISSEUR DE LA TÔLE : 5 MM ENVIRON.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7307, 730791 et 73079100. NESH de la position 7307 page XV-7307-1.