CULBUTEUR BRUT CONSISTANT EN UNE PIÈCE FORGÉE BRUTE EN ACIER POUR MOTEUR A PISTON A ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES POUR VÉHICULE AUTOMOBILE.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8409, 840991 et 84099100. RG 2 A : LES ARTICLES INCOMPLETS OU NON FINIS, OU LES ARTICLES A L'ETAT DEMONTE OU NON MONTE SONT CLASSES A LA POSITION DES ARTICLES COMPLETS, FINIS OU MONTES. NOTE 2b SECTION XVI.