BTI FR-RTC-2014-007834
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
Noix de coco râpée, pressée et séchée.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
9 déc. 2014
Valide à partir du
Valide jusqu'au
8 déc. 2020
Lieu d'émission
MONTREUIL
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH 0801 : noix de coco séchée et râpée.