ARTICLE D’ORFEVRERIE, DU GENRE APPLICATEUR A USAGE COSMETIQUE, DU GENRE SPATULE, EN ZAMAC PLAQUE OR COMPORTANT UNE MARQUE GRAVEE.
Justification du classement
REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.
NOTES 1.b) ET 7 CH 71.
NESH RELATIVES A LA POSITION 7115.