HOUSSE DESTINEE A UN PRODUIT MODULAIRE POUVANT SERVIR DE POUF,DE MATELAS D'APPOINT POUR ENFANT DE MOINS DE 3 ANS OU DE TAPIS DE SOL POUR LES JEUX DE L'ENFANT.CONSTITUEE DE TISSU 50% POLYESTER-50% COTON POUR LE DESSUS ET DE FEUILLE DE PVC POUR LE DESSOUS.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NOTE 7 DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES A LA POSITION 6304.