COURROIE TRANSPORTEUSE, DU GENRE COURROIE DE TRANSFERT SECONDAIRE, EN CAOUTCHOUC VULCANISE, DE FORME CIRCULAIRE.
CETTE COURROIE EST UN ELEMENT D’UN SYSTEME D’IMPRESSION.
COURROIE TRANSPORTEUSE, DU GENRE COURROIE DE TRANSFERT SECONDAIRE, EN CAOUTCHOUC VULCANISE, DE FORME CIRCULAIRE.
CETTE COURROIE EST UN ELEMENT D’UN SYSTEME D’IMPRESSION.
COURROIE TRANSPORTEUSE, DU GENRE COURROIE DE TRANSFERT SECONDAIRE, EN CAOUTCHOUC VULCANISE, DE FORME CIRCULAIRE.
CETTE COURROIE EST UN ELEMENT D’UN SYSTEME D’IMPRESSION.
Justification du classement
REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.
CONSIDERATIONS GENERALES DE LA SECTION XVI – I.-B)a) : EXCLUSION DES COURROIES TRANSPORTEUSES EN CAOUTCHOUC.
NESH RELATIVES A LA POSITION 4010.