Composé organique de constitution chimique définie, ester éthylique de l'acide oléique de pureté 85%, se présentant sous forme liquide et destiné principalement à une utilisation en cosmétique.
Composé organique de constitution chimique définie, ester éthylique de l'acide oléique de pureté 85%, se présentant sous forme liquide et destiné principalement à une utilisation en cosmétique.
Composé organique de constitution chimique définie, ester éthylique de l'acide oléique de pureté 85%, se présentant sous forme liquide et destiné principalement à une utilisation en cosmétique.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
NESH relatives à la position 2916, point A, 3): classement tarifaire des acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs sels, esters et autres dérivés (dont acide oléique d’une pureté supérieure ou égale à 85 %)
Mots-clés
AS LIQUIDFATTY ACID ESTERSFOR COSMETICS INDUSTRYOLEIC ACIDORGANIC COMPOUNDS