ASSORTIMENT COMPOSE DE 5 PIECES POUR ACCESSOIRISER UN VETEMENT POUR HOMME, COMPORTANT 3 BADGES THERMOCOLLES EN TISSU ET 2 BADGES, GENRE BROCHES METALLIQUES, COMPORTANT UN SYSTEME DE FIXATION DE TYPE EPINGLE SUR L’ENVERS.

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. RG 3 c : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIERE POSITION ENVISAGEABLE. NOTES 9 a) ET 11 DU CHAPITRE 71 : IL S’AGIT D’UN BIJOU FANTAISIE. NESH RELATIVES A LA POSITION 7117.