BTI FR-RTC-2016-008495
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
coques de Cardamome avec graines
Pays émetteur
FR
Date d'émission
27 févr. 2017
Valide à partir du
Valide jusqu'au
26 févr. 2020
Lieu d'émission
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. NESH relative à la position 0908 point 2c : la présente position comprend les amomes et cardamomes