BTI FRBTI-RTC-2017-005962
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
Cravate en tissu imprimé à nouer. Polyester
Pays émetteur
FR
Date d'émission
31 janv. 2018
Valide à partir du
Valide jusqu'au
30 janv. 2021
Lieu d'émission
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 6215.