VEHICULE NEUF TOUT TERRAIN DOTE D'UN EMPLACEMENT ARRIERE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, D'UN VOLANT, DE 2 SIEGES, D'UN MOTEUR A PISTON A ALLUMAGE PAR ETINCELLES MONOCYLINDRE EN V 4T DE 493 CM3, D'UNE BOITE DE VITESSE AUTOMATIQUE PAR VARIATEUR AVEC GAMME COURTE / LONGUE / NEUTRE / MARCHE ARRIERE / PARKING, D'UNE TRANSMISSION 4X4 DEBRAYABLE, D'UN DISPOSITIF DE CONNEXION POUR TRACTER OU TIRER, DE PNEUS A STRUCTURE PROFONDE ADAPTES AUX TERRAINS DIFFICILES, D'UN SYSTEME DE FREINAGE AVANT ET ARRIERE, D'UN POIDS A VIDE DE 563 KGS, D'UNE CAPACITE DE TRACTION DE 1200 KGS, ET D'UNE PUISSANCE DE 14KW . VITESSE MAXI: 54 KM/H.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 8704 pages XVII-8704-1 et XVII-8704-2. NENC 87019011 A 87019090 (C 76/359) PARUE AU JOUE LE 04/03/2015 - EXCLUSION DE LA POSITION 8701. NENC des positions 8704 31 31 à 8704 31 99 parues au JOUE C137/369 du 06.05.2011 (véhicules polyvalents). PAR ASSIMILATION AU REGLEMENT DE CLASSEMENT N° 2015/221 (L 37/1) PARU AU JOUE LE 13/02/2015.