Solution (autres que les collodions) contenant des solvants organiques volatils, servant dans la confection des vernis à ongles, produit conditionné en fût de 180 kg.
Solution (autres que les collodions) contenant des solvants organiques volatils, servant dans la confection des vernis à ongles, produit conditionné en fût de 180 kg.
Solution (autres que les collodions) contenant des solvants organiques volatils, servant dans la confection des vernis à ongles, produit conditionné en fût de 180 kg.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Note 4 du chapitre 32 : les solutions contenant des polymères des positions 3901 à 3913, autres que les collodions, et contenant plus de 50% de solvants organiques volatils relèvent du 3208.
NESH relatives à la position 3208, point B) : classement tarifaire des vernis.
Mots-clés
AS LIQUIDIN CASKSNAIL VARNISHESNOT PUT UP FOR RETAIL SALEPAINTS AND VARNISHESWEIGHT > 50 KG