Produit comestible d’origine animale, présenté en blocs bruns de forme irrégulière, issu de matériaux transformés par les abeilles, utilisé dans la fabrication de teintures mères, conditionné par 10 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. NESH relatives à la position 0410 : classement tarifaire des produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. Règlement (UE) n°874/2011 : le classement de la propolis brute dans le chapitre 13 est exclu, étant donné que le produit contient des composants obtenus par une action animale. Compte tenu de ses caractéristiques, le produit doit donc être classé dans la position 0410 en tant que produit comestible d'origine animale, non dénommé ni compris ailleurs.