TUBE THERMORETRACTABLE, SOUPLE, EN MATIERE PLASTIQUE (POLYETHYLENE), NON RENFORCE D'AUTRES MATIERES NI AUTREMENT ASSOCIE A D'AUTRES MATIERES, SANS ACCESSOIRES. CET ARTICLE EST DESTINE A SOUDER DES FILS ELECTRIQUES ENTRE EUX ET A PROTEGER CETTE SOUDURE APRES AVOIR SOUMIS LE TUBE A LA CHALEUR. CET ARTICLE EST CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL PAR LOT DE PLUSIEURS TUBES DE DIFFERENTES TAILLES DANS UNE BOITE EN PLASTIQUE.

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG5.B): L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 8 CH 39 : DEFINITION DU TERME « TUBES ET TUYAUX ». NESH RELATIVES A LA POSITION 3917. REGLEMENT DE CLASSEMENT (CE) N°1967/2005 DU 01 DECEMBRE 2005 : CLASSEMENT D'UN ARTICLE SIMILAIRE.