BTI FRBTIFR-BTI-2018-06265
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
Cardamome noire fumée non broyée ni pulvérisée.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
30 janv. 2019
Valide à partir du
Valide jusqu'au
29 janv. 2022
Lieu d'émission
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. NESH relatives à la position 0908: relèvent de cette position les amomes et cardamomes.