Capteur solaire pour chauffe-eaux solaires. L’équipement se présente sous la forme : - d’un cadre constitué de profils capteurs, dont l’intérieur est garni de matières isolantes (isolant polyisocyanurate de 20 mm d’épaisseur au fond et de 15 mm sur les côtés, laine de verre de 20 mm d’épaisseur), - d’un absorbeur composé d’une tôle d’aluminium destinée à absorber la chaleur solaire et de tubes en cuivre destinés à faire circuler l’eau à qui la chaleur sera transmise, - d’une vitre de 4 mm d’épaisseur sertie par un joint en silicone. Afin de constituer le chauffe-eau solaire doivent être rajoutés un ballon d’accumulation d’eau chaude, un bac de rétention, un système de fixation sur toiture et des accessoires de raccordement ballon-capteur (tuyaux, raccords, etc.). L’ensemble permet de transmettre de la chaleur à de l’eau pour produire de l’eau chaude à usage domestique ou collectif. Le produit est modulaire, il s’adapte à des chauffe-eaux de 200 à 600 litres voire plus pour des bâtiments. Il est adapté à une utilisation en milieu extérieur agressif (conditions climatiques des départements d’Outre-mer). Le présent classement est établi pour des capteurs de chauffe-eaux solaires sans résistance électrique d’appoint.

Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2a : les articles incomplets ou non finis, ou les articles à l’état démonté ou non monté sont classés à la position des articles, complets, finis ou montés. Règlement de classement No. 1215/2014 (L329/11) paru au JOUE du 14/11/2014.