Mélange à base de caséine présure, d'une teneur en eau inférieure à 15%, sous forme de poudre, destiné à l'alimentation humaine, conditionné en sacs de 10 à 20 kg.
Mélange à base de caséine présure, d'une teneur en eau inférieure à 15%, sous forme de poudre, destiné à l'alimentation humaine, conditionné en sacs de 10 à 20 kg.
Mélange à base de caséine présure, d'une teneur en eau inférieure à 15%, sous forme de poudre, destiné à l'alimentation humaine, conditionné en sacs de 10 à 20 kg.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Considérations générales du chapitre 04, point I e) (exclusion) : la caséine est exclue du présent chapitre.
NENC des sous-positions 3501 10 10 à 3501 10 90 : sont classées à ces sous-positions les caséines, pour autant qu'elles contiennent en poids 15% ou moins d'eau.