BTI FRBTIFR-BTI-2019-08520
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
Carbure de bore, destiné à un usage industriel.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
28 mars 2019
Valide à partir du
Valide jusqu'au
27 mars 2022
Lieu d'émission
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. NESH relatives à la position 2849, point 3) : classement tarifaire du carbure de bore.