Articles conditionnés pour la vente au détail, du type kit accueil pour patient, en nontissé, jetable, faisant l'objet d'un classement séparé, comprenant : - une blouse, - une charlotte, - un slip, - des surchaussures. Ce RTC ne reprend que la blouse, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 14 de la section XI. NESH relatives à la position 6210.