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2 résultats pour "6210109200"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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621010920010en produits du n$o|56036%
621010920080Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales6%
FRBTIFR-BTI-2021-028676210109200

Vêtement de protection à usage médical ou chirurgical, de type blouse à usage unique, confectionné en non-tissé de fibres synthétiques (Polypropylène Spunbond), comportant une encolure ronde, une ouverture complète dans le dos se fermant partiellement par des liens à nouer situés au niveau de la taille et du cou. L’article, doté de manches longues resserrées aux poignets par des élastiques, se décline en différents coloris.

FRBTIFR-BTI-2020-04113-016210109200

Articles conditionnés pour la vente au détail, du type kit de protection pour soignants, faisant l'objet d'un classement séparé, comprenant : - un masque, - des sur-chaussures, - une charlotte, - une blouse, comportant une ouverture complète dans le dos, dont les poignets sont élastiques. Tous les articles sont en non tissé (polypropylène majoritairement), à usage unique. Ce RTC ne reprend que la blouse, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2019-15272-016210109200

Articles conditionnés pour la vente au détail, du type kit accueil pour patient, en nontissé, jetable, faisant l'objet d'un classement séparé, comprenant : - une blouse, - une charlotte, - un slip, - des surchaussures. Ce RTC ne reprend que la blouse, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2019-152706210109200

Blouse chirurgicale à usage unique, confectionnée en nontissé, comportant une encolure ronde, une ouverture complète pré-découpée dans le dos, un lien à nouer à la taille et des manches courtes.

FR-RTC-2014-0058546210109200

SET DE VÊTEMENTS EN NON-TISSE DU TYPE UTILISE PAR PAR LES PATIENTS OU LES CHIRURGIENS EN BLOC HOSPITALIER COMPOSE DE : - UNE BLOUSE A MANCHES COURTES OUVERTE DANS LE DOS ET S'ATTACHANT AVEC UN LIEN A NOUER, - UNE CHARLOTTE, - UNE PAIRE DE SUR-CHAUSSURES.

Nomenclature douanière

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RTC

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