BTI FRBTIFR-BTI-2019-17282
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
Gobelet porte-brosse à dents en porcelaine.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
29 nov. 2019
Valide à partir du
Valide jusqu'au
28 nov. 2022
Lieu d'émission
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 6911.