Ouvrages en matière plastique se présentant sous forme de flacon, destinés à contenir du parfum, d’une contenance n’excédant pas 2 litres.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
NESH relatives à la position 3923 point a).
Mots-clés
OF PLASTICSPERFUMESSMALLSMALL BOTTLES
BTI FRBTIFR-BTI-2019-18065 - 39233010 - The Trade Hub