Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
NESH relatives au chapitre 15, Considérations générales, partie B : à l'exception de l'huile de jojoba, par exemple, les graisses et les huiles végétales sont constituées par des mélanges de glycérides mais, tandis que dans les huiles concrètes il y a prédominance de glycérides solides à la température ambiante (esters des acides palmitique et stéarique, par exemple), ce sont les glycérides liquides à la température ambiante (esters des acides oléique, linoléique, linolénique, etc.) qui dominent dans les huiles fluides.[…]
Les graisses et les huiles reprises dans ces positions proviennent non seulement des graines et fruits oléagineux des n°12.01 à 12.07, mais également de produits végétaux repris dans d'autres positions; parmi les huiles de cette dernière catégorie on peut citer les huiles d'olives, les huiles extraites des noyaux de pêches, d'abricots ou de prunes du n°12.12, des amandes, des noix communes, des graines de pignons doux, des pistaches, etc., du n°08.02 et l'huile de germes de céréales.
NESH relatives à la position 1515 : classement tarifaire des autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
Article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1) : les conditions prévues par les dispositions de l’Union européenne édictées en la matière ne sont pas remplies pour l’admission à la sous-position 1515 90 40.