Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 1 du chapitre 57 : définition des tapis.
NESH du 5703 : la présente position comprend les tapis et autres revêtements de sol touffetés, c'est-à-dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement un tissu ou un nontissé) formant ainsi des boucles ou, si les crochets de la machine sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils.
Note de sous-positions 2.-B)b) de la section XI : le plancher en polypropylène n'est pas pris en compte dans le classement.
NESH relatives à la position 5703.