Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5 B : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 2 du chapitre 18 : Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.
NESH relatives à la position 1806 : classement tarifaire du chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.
Le chocolat et les articles en chocolat se présentent, soit sous forme de blocs, de plaquettes, de tablettes, de barres, de bâtons, de pastilles, de croquettes, de granulés, de poudres, soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc.
Notes explicatives de sous-positions 180631 pour le terme « fourrés » : Le terme fourrés s'entend des tablettes, barres ou bâtons constitués par une partie centrale de composition variable (crème, sucre caramélisé, noix de coco déshydratée, pâte de fruits, liqueur, massepain, noisettes, nougat, caramel, ou combinaisons de ces produits, par exemple), enrobée de chocolat.
Toutefois, les tablettes, barres ou bâtons entièrement en chocolat, même contenant par exemple des céréales ou des fruits (entiers ou en morceaux), mélangés au chocolat, ne sont pas considérés comme « fourrés ».
NENC de la sous-position 1806 90 31 : renvoi à la note de sous position sur la
définition du terme "fourré".