Parties pour meuble en métal, se présentant sous la forme de pieds de rechange, pour vestiaires en acier utilisés comme mobilier de chantier ou de bureau. Ils sont réalisés par un pliage machine et vendus seuls. Composition : acier.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2) du chapitre 94. NESH relatives à la position 9403.