Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Notes relatives au chapitre 20 Point 5) : aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens.
NESH relatives à la position 2007 : classement tarifaire des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
Les gelées de fruits sont préparées par la cuisson, avec du sucre, du jus obtenu par le pressage des fruits effectué, soit à froid, soit après une cuisson préalable. On a ainsi un produit qui se gélifie fortement par refroidissement.
Les gelées sont consistantes, transparentes et ne contiennent pas de morceaux de fruits.