Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 3301 Point A) 2) : classement tarifaire des huiles essentielles (déterpenées ou non).
Les huiles essentielles (désignées aussi sous le nom d'essences) sont des matières premières d'origine végétale utilisées en parfumerie, dans certaines industries alimentaires ou dans d'autres industries.
Leur composition est généralement très complexe; on y rencontre notamment des alcools, des aldéhydes, des cétones, des éthers, des esters, des phénols et des hydrocarbures terpéniques ou terpènes en quantités plus ou moins importantes.
Les huiles essentielles demeurent rangées ici même lorsqu'elles ont été déterpénées, c'est‑à‑dire lorsqu'on les a débarrassées de leurs constituants terpéniques, qui sont de nature à altérer leur arôme.
La plupart d'entre elles sont volatiles et ne tachent le papier que d'une manière passagère.
Les huiles essentielles sont obtenues par distillation et entraînement au moyen de vapeur d'eau.