Assortiment conditionné pour la vente au détail comprenant toutes les pièces détachées du drone UX11 excepté le fuselage. Il comprend : - 1 aile droite, - 1 aile gauche, - 1 câble de chargement de la batterie, - 1 câble de données, - 1 tube pitot, - 1 tube de jonction d’aile avec embouts, - 3 paires d’hélices, - 1 porte hélices, - 1 tournevis pour fixation de l’hélice, - 1 kit de nettoyage de caméra, - 1 assemblage de la plaque ventrale, - 5 tubes en mousse. Cet ensemble est destiné à permettre le remplacement des pièces détachées du drone dans le cas où ces dernières seraient usées ou endommagées. Le poids à vide de l’article n’excède pas 2 000 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2a) : Les articles incomplets ou démontés sont classés comme complets et montés lorsqu’ils représentent les caractéristiques essentielles au cas présent le drone. NESH de la position 8802 point 1). NENC relatives à a position 8802 publiées au JOUE C 119/384 du 29/03/2019 sur les hélicoptères multirotors « drones ». Règlement d’exécution (UE) 2017/285 de la commission du 15 février 2017 sur les drones.