Système peropératoire intégré d’imagerie 2D/3D et de navigation chirurgicale en temps réel. Ce système est dédié à la chirurgie mini-invasive orthopédique et traumatologique. C'est un appareil à rayons X, piloté par une machine automatique du traitement de l'information, permettant une imagerie 3D par tomographie. Cette demande ne reprend pas les instruments chirurgicaux utilisables avec l'appareil.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 9022, paragraphe I), point A) alinéa 1).