Pyjama unisexe, pour adultes, confectionné en étoffe de bonneterie (100 % coton), se composant : – d’un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type t-shirt à manches courtes, doté d’une encolure en V et comportant un empiècement contrasté avec un imprimé au niveau de la poitrine. – d’un vêtement destiné à recouvrir la partie inférieure du corps, de type short, avec des motifs à carreaux, sans ouverture, et comportant une taille élastiquée. Ce pyjama est conditionné pour la vente au détail, sous film plastique.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 7 de la section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. Note 9 du Chapitre 61 : les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. NESH relatives à la position 6108 où l’article est repris nommément : la présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir […] chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. NENC relatives aux sous-positions 6108 31 à 6108 39 : ces sous-positions comprennent les pyjamas pour femmes ou fillettes, en bonneterie, qui, en raison de leur aspect général et de la nature de leurs étoffes, laissent apparaître qu’ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiellement en tant que vêtements de nuit.