Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 a) du Chapitre 27: le présent chapitre ce comprend pas les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément.
Note 1 a) du Chapitre 29: sauf dispositions contraires, les composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés, relèvent de ce chapitre.
NESH relatives à la position 2902, Point C I) c) : classement tarifaire du xylène.
Le xylène (diméthylbenzène) (C6H4(CH3)2)* est un dérivé du benzène dans lequel deux atomes d'hydrogène ont été remplacés par deux radicaux méthyle.
Il existe trois isomères du xylène, l'o-, le m- ou le p-xylène.
C'est un liquide transparent inflammable contenu dans l'huile légère du goudron de houille.
Pour relever de la présente position, le xylène doit contenir au moins 95 % en poids d'isomères du xylène (tous les isomères étant pris ensemble). Le xylène d'un degré de pureté inférieur en est exclu (n° 27.07).
NENC relatives à la position 2707 30 00 : ne relèvent des présentes sous-positions que le xylol (xylènes) d'une pureté inférieure à 95 % en poids (isomères ortho-, méta- ou para-, séparés ou en mélange), ce pourcentage étant déterminé par chromatographie en phase gazeuse.
Le xylol (xylènes) d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids relève des sous-positions 2902 41 00 à 2902 44 00.
NENC du Chapitre 29, Considérations Générales, Note 1 a), Point 5 : entrent notamment dans ce chapitre les produits suivants, xylène contenant au moins 95 % en poids d'isomères du xylène, tous les isomères étant pris ensemble (sous-positions 2902 41 00 à 2902 44 00).
L’admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par l'article 254 du CDU.