Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 5 du chapitre 20 : aux fins du n°2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.
Note 2 de sous-position du chapitre 20 : au sens du n° 2007 10, on entend par «préparations homogénéisées» des préparations de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes.
En l’espèce, le produit ne constitue pas une préparation homogénéisée au sens du 2007 10.
Note complémentaire 2 a du chapitre 20 : modalités de calcul de la teneurs en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»).
NESH du chapitre 20, Considérations générales, point 3 : ce chapitre comprend les confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson.
NESH relatives à la position 2007 : les confitures sont obtenues par cuisson de fruits, de pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits.