Préparations alimentaires pour animaux de type friandises pour chiens sous la forme d’os à mâcher au poulet, conditionnées pour la vente au détail par 2 en sachet plastique.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH du Chapitre 16 : sont exclues les préparations à base de viande, d'abats, de poisson, etc., pour l'alimentation des animaux. Elles relèvent de la position 2309. NESH relatives à la position 2309 : classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. NENC relatives aux sous-positions 2309 10 11 à 2309 10 90 reprenant les aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail. Relèvent également de ces sous-positions les articles à ronger pour chiens, présentés sous diverses formes (par exemple noeuds, bâtonnets, etc.), constitués de peau et additionnés d’autres substances (comme l’amidon, le sucre ou la viande séchée). Les produits composés intégralement de peau qui n’ont subi aucune préparation supplémentaire en vue de leur utilisation pour l’alimentation des animaux sont toutefois exclus (position 4205).