Tapis de bain, en tissu 100% coton, bouclé du genre éponge, de dimensions 60 x 60 cm environ, avec des motifs grecs, dont les bordures sont bordées d'un biais.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 7 de la Section XI : cet article est considéré comme confectionné. Note 1 du chapitre 57 : on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Note 2 a) du chapitre 63. NESH relatives à la position 5702 point 6 : les tapis de bain en tissus bouclés du genre éponge ou similaires y sont nommément repris. NESH relatives à la position 5801 : ce tapis est considéré comme étant "à velours" car les velours peuvent former sur leur surface soit des poils, soit des boucles. Compte-rendu du 195e Comité du Code des Douanes – 3 au 5 décembre 2018.