Produit, à base de silicone, contenu dans un dispositif avec deux compartiments de 50 mL ayant une sortie commune, utilisé comme adhésif dans le cadre de la fabrication d’une prothèse cardiaque, conditionné pour la vente au détail dans un contenant n’excédant pas 1 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Exclusion du chapitre 39, considérations générales : outre les exclusions mentionnées dans la note 2, le présent chapitre ne comprend pas les préparations spécialement élaborées pour être utilisées comme adhésifs consistant en polymères ou en mélanges de polymères des n°s 39.01 à 39.13 qui, indépendamment des substances qui peuvent être ajoutées aux produits de ce Chapitre (matières de charge, plastifiants, solvants, pigments, etc.) contiennent d'autres substances ajoutées ne relevant pas de ce Chapitre (cires, esters de colophane, gomme-laque naturelle non modifiée, par exemple). Ainsi que les produits des n°s 39.01 à 39.13 conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs d'un poids net n'excédant pas 1 kg (n° 35.06) Exclusion du chapitre 39, note 3) point d) : n’entrent dans les n° 3901 à 3911 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant de la catégorie des silicones (n° 3910). NESH relatives à la position 3506, point A) : classement tarifaire des produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. Ce groupe comprend les colles et autres adhésifs préparés de la partie B) ci‑dessous, ainsi que les autres produits de toute espèce à usage de colles et autres adhésifs, sous réserve qu'ils soient conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs en emballages dont le contenu n'excède pas un poids de 1 kg. Les emballages de vente au détail sont généralement des flacons ou des pots de verre, des boîtes ou des tubes métalliques, des boîtes de carton, des sacs de papier, etc.; ils peuvent même consister, par exemple, en une simple bande de papier enroulée autour d'une plaquette de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est quelquefois joint aux colles ou adhésifs prêts à l'emploi direct et présentés en flacons, en pots ou en boîtes; il suit, en ce cas, le régime de ces colles ou adhésifs et demeure classé ici.