Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Considérations générales du chapitre 28 Point C : produits repris au chapitre 28 même dans les cas où ils ne constituent ni des éléments ni des composés de constitution chimique définie.
La règle d'après laquelle les éléments et les composés ne peuvent être compris dans le chapitre 28 que pour autant qu'ils sont de constitution chimique définie comporte des exceptions.
Ces exceptions, qui résultent de la nomenclature elle-même, portent notamment sur les produits suivants : n° 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures.
NESH relatives à la position 2849 Point A) 2) : classement tarifaire des carbures, de constitution chimique définie ou non.
Carbure de silicium (siliciure de carbone, carborundum) (SiC).
Obtenu par traitement du carbone et de la silice au four électrique, il se présente en cristaux noirs ou en morceaux, en masses, broyé ou en grains.
C'est un produit difficilement fusible, résistant aux réactifs chimiques, doué d'un certain pouvoir de réfraction, presque aussi dur que le diamant, mais assez cassant.
Il est très employé comme abrasif ou comme produit réfractaire; en mélange avec le graphite, il sert à revêtir les fours électriques ou fours à feu intensif.
On l'emploie aussi dans la fabrication du silicium.
Cet abrasif, présenté en poudre ou en grains appliqués sur matière textile, papier, carton ou autres matières, entre dans le n° 68.05; en meules ou en pierres à aiguiser ou à polir, il relève du n° 68.04.