Composition, reprenant plusieurs articles pour la toilette, le bain, le soin du corps et la décoration, composé : - de gel douche, constituant une préparation organique tensioactive, se présentant sous forme liquide, destinée au nettoyage de la peau, conditionné en bouteille de 190 ml ; - de bain moussant, conditionné en bouteille de 190 ml ; - d’une lotion corporelle, conditionnée en pot de 50 ml ; - d’un exfoliant corporel, conditionné en pot de 50 ml ; - de sels de bain, conditionnés en boîte de 100 g ; - d’une bougie parfumée, à base de paraffine, moulée dans un support ; - d’un panier en bois, servant de contenant au coffret. Ce RTC ne reprend que le panier en bois non tropical. Les autres articles faisant l’objet de classements tarifaires séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment ne présente pas les caractéristiques d’un ACVD, car les articles ne sont pas destinés à la satisfaction d’un besoin spécifique ou l’exercice d’une activité déterminée. Le panier a une valeur d’usage propre. Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 44, point 4) : ce Chapitre couvre les ouvrages en bois, à l'exclusion des articles mentionnés à la Note 1 du présent Chapitre et qui sont, ainsi que certains autres, visés ci-après dans les différentes Notes explicatives (n°s 44.14 à 44.21). NESH relatives à la position 4415, partie I. Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, point 1) : cette partie de la position comprend les caisses et caissettes à panneaux pleins utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises diverses.