Produit immunologique, de type facteur de croissance humain, FGF-2, se présentant sous forme lyophilisée, destiné à l’industrie pharmaceutique ou aux laboratoires de recherche. Le produit est conditionné pour la vente au détail en flacon en verre de 50 µg, 100 µg ou 1000 µg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 du chapitre 30 : au sens du n°3002, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n°2937) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués d’anticorps et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF). NESH relatives à la position 3002, point C, 2) : classement tarifaire des antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique. La présente position couvre également les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF). NENC relatives à la sous-position 3002 15 00 : relèvent des présentes positions décrits dans les NESH, n°3002, intitulé C, chiffre 2. NESH relatives à la position 3822 : la présente position couvre les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, y compris les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, autres que les réactifs de diagnostic destinés à être administrés aux patients du n°3006. Elle couvre également les matériaux de référence certifiés. En l’espèce, le produit n'est pas clairement reconnaissable comme étant destiné à être utilisé uniquement comme réactif de diagnostic ou de laboratoire, car il est destiné à être utilisé comme composant dans la fabrication de traitements dans le domaine de la thérapie cellulaire. Il est donc exclu de la présente position.