Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
RG 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH du chapitre 03, Considérations générales : distinction entre les produits du présent chapitre et ceux du chapitre 16.
Ne sont compris dans ce chapitre que les crustacés présentés dans les divers états prévus dans les positions du chapitre.
Par contre, ces produits relèvent du chapitre 16 dès lors qu'ils sont cuits ou autrement préparés ou conservés par des procédés autres que ceux visés au présent chapitre, à l'exception des crustacés fumés, qui peuvent avoir subi une cuisson avant ou pendant les opérations de fumage, et des crustacés simplement cuits à l'eau ou à la vapeur, mais non décortiqués.
En l’espèce, la marchandise est exclue du chapitre 03 du fait d’un mode de préparation qui n’est pas repris dans ce chapitre et du décorticage des crevettes.
Note 2 du chapitre 16 : les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids.
Note 2 de sous-position du chapitre 16 : les crustacés cités dans les sous‑positions des n°1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.
NESH du 1604, point 1 : cette position comprend les poissons cuits, de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau, grillés, frits, rôtis, à l'exclusion toutefois des poissons fumés qui ont été cuits avant ou pendant l'opération du fumage et qui, pour autant qu'ils n'aient pas reçu d'autre préparation, restent classés au n°0305.
NESH du 1605 : les dispositions de la note explicative du n°1604 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis, aux crustacés de la présente position.
Parmi les crustacés qui sont le plus habituellement préparés ou conservés, on peut citer les crevettes.
NENC du 1605 29 00 : la présente sous-position comprend les crevettes en récipients hermétiquement clos (voir la note explicative de la sous-position 1602