Pyjama pour hommes, en étoffe de bonneterie (85% coton, 15 % polyester), composé de : - un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de forme ample, descendant sous les hanches, à col « V », doté de manches courtes, d’un motif imprimé et d’une base ourlée, - un vêtement destiné à recouvrir la partie inférieure du corps, de type short, de forme ample, sans ouverture, sans poches latérales, doté d’une taille élastiquée avec cordon resserrant.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Note 7 f) de la section XI : on entend par « confectionné » les articles assemblés par couture. Note de sous-position 2 A) de la Section XI : les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la note 2 de la présente section pour le classement d’un produit des chapitres 50 à 55 ou du no 5809 obtenu à partir des mêmes matières. Au cas présent, le coton est majoritaire. Note 1 du chapitre 61 : Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. Note 9 du chapitre 61 : il s’agit d’un vêtement pour hommes. NESH relatives à la position 6107. NENC relative à la position 6107.