Punaises et épingles de papeterie, dites de tréfilerie, à pointes et têtes en acier, enduites de matières plastiques colorées sur les têtes, selon les modèles.
Punaises et épingles de papeterie, dites de tréfilerie, à pointes et têtes en acier, enduites de matières plastiques colorées sur les têtes, selon les modèles.
Punaises et épingles de papeterie, dites de tréfilerie, à pointes et têtes en acier, enduites de matières plastiques colorées sur les têtes, selon les modèles.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
NESH d’exclusion du 8305, alinéa a) : sont exclus de cette position les punaises (n°s 73.17 ou 74.15 notamment).
NESH relatives à la position 7317, partie A), point 1).